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    Documents Solvabilité II

    Collection complète des documents réglementaires EIOPA Solvabilité II.

    EU Regulations

    [AMCR Update] Notice regarding the adaptation in line with inflation of the amounts laid down in the Directive 2009/138/EC of the European Parliament and of the Council on the taking-up and pursuit of the [DORA] REGULATION (EU) 2022/2554 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL [IORP II] DIRECTIVE (EU) 2016/2341 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL - of 14 December 2016 - on the activities and supervision of institutions for occupational retirement provision (IORPs) [IRRD] Directive (EU) 2025/1 of the European Parliament and of the Council of 27 November 2024 establishing a framework for the recovery and resolution of insurance and reinsurance undertakings and amending Directives 2002/47/EC, 2004/25/EC, 2007/36/EC, 201 [SFDR] REGULATION (EU) 2019/2088 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL [Solvency II Delegated Acts - Review] Commission Delegated Regulation (EU) 2026/269 [Solvency II Delegated Acts - Updated] EUROPEAN COMMISSION Brussels, 29.10.2025 C(2025) 7206 final/2 [Solvency II Delegated Acts] Commission Delegated Regulation (EU) 2015/35 of 10 October 2014 supplementing Directive 2009/138/EC on the taking-up and pursuit of the business of Insurance and Reinsurance (Solvency II) [Solvency II Directive - Updated] Directive (EU) 2025/2 of the European Parliament and of the Council of 27 November 2024 amending Directive 2009/138/EC as regards proportionality, quality of supervision, reporting, long-term guarantee measures, macro-prudential tools, sustainability [Solvency II Directive] Directive 2009/138/EC of the European Parliament and of the Council of 25 November 2009 on the taking-up and pursuit of the business of Insurance and Reinsurance (Solvency II) (recast)

    Solvency II Guidelines

    Errata: Guidelines on reporting for Financial Stability Purposes Errata: Orientations sur les informations à communiquer à des fins de stabilité financière Erratum: Orientations sur le contrôle des succursales d’entreprises d’assurance de pays tiers Guidelines on Legal Entity Identifier JC 2024 88 ESAs FPS CG Joint GLs Final Report FR Joint guidelines on oversight cooperation and information exchange between the ESAs and the competent authorities under DORA FR Orientations communes Orientations communes au titre des articles 17 et 18, paragraphe 4, de la directive (UE) 2015/849 – Orientations sur les facteurs de risque Orientations communes relatives à l'évaluation prudentielle des acquisitions et des augmentations de participations qualifiées dans des entités du secteur financier Orientations en vertu de la directive sur la distribution d’assurances concernant les produits d’investissement fondés sur l’assurance intégrant une structure qui rend le risque encouru difficile à comprendre pour le client Orientations en vue de la facilitation d’un dialogue effectif entre les autorités compétentes chargées de la surveillance des entreprises d’assurance et le ou les contrôleurs légaux des comptes et cabinets d’audit effectuant le contrôle légal des comptes de ces entreprises Orientations modifiées relatives aux limites des contrats Orientations modifiées sur la valorisation des provisions techniques Orientations préparatoires sur les modalités de gouvernance et de surveillance des produits par les entreprises d’assurance et les distributeurs de produits d’assurance Orientations relatives à l’évaluation interne des risques et de la solvabilité Orientations relatives à la prolongation de la période de rétablissement dans des conditions défavorables exceptionnelles Orientations relatives à la sous - traitance à des prestataires de services en nuage Orientations relatives au classement des fonds propres Orientations relatives au fonctionnement opérationnel des collèges Orientations relatives au système de gouvernance Orientations relatives aux fonds cantonnés Orientations relatives aux fonds propres auxiliaires Orientations relatives aux modèles d’explications et d’avis, ainsi qu’au test normalisé pour le classement des crypto-actifs, au sens de l’article 97, paragraphe 1, du règlement (UE) 2023/1114 ORIENTATIONS RELATIVES AUX RAPPORTS DE SURVEILLANCE DE PEPP Orientations sur l'application d'ententes de cession en réassurance au sous- module « risque de souscription en non- vie » Orientations sur l'application des mesures de garanties à longue échéance Orientations sur l'application du module « risque de souscription en vie » Orientations sur l'approche par transparence Orientations sur l'échange d'informations de manière systématique au sein des collèges Orientations sur l'utilisation de modèles internes Orientations sur la capacité d'absorption de pertes des provisions techniques et des impôts différés Orientations sur la communication d'informations et les informations à destination du public Orientations sur la comptabilisation et la valorisation des actifs et passifs autres que les provisions techniques Orientations sur la méthode d'évaluation de l'équivalence appliquée par les autorités nationales de contrôle au titre de la directive Solvabilité II Orientations sur la sécurité et la gouvernance des technologies de l ’ information et de la communication Orientations sur la solvabilité du groupe Orientations sur la valorisation des provisions techniques Orientations sur le contrôle des succursales d'entreprises d'assurance de pays tiers Orientations sur le processus de contrôle prudentiel Orientations sur le risque de base Orientations sur le sous-module « risque de catastrophe en santé » Orientations sur le traitement des entreprises liées, y compris des participations Orientations sur le traitement des expositions au risque de marché et au risque de contrepartie dans la formule standard Orientations sur le traitement des réclamations par les intermédiaires d’assurance Orientations sur les informations à communiquer à des fins de stabilité financière Orientations sur les méthodes à utiliser pour déterminer les parts de marché aux fins de la communication d'informations Orientations sur les paramètres propres à l'entreprise Revised Guidelines on Contract Boundaries FR Revised Guidelines on Legal Entity Identifier FR Revised Guidelines on Valuation of Technical Provisions FR